Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ligne Nature
M. HAENEL DANIEL

Numéro de dépôt :
3978179
Date de dépôt :
29/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
29/01/2023
Ligne Nature de HAENEL DANIEL

Présentation de la marque Ligne Nature

Déposée le 29 janvier 2013 par monsieur HAENEL DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Ligne Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est monsieur HAENEL DANIEL domicilié(e) 7 RUE D'ANDLAU - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HAENEL DANIEL domicilié(e) 7 RUE D'ANDLAU - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque Ligne Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978179.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ligne Nature est expirée depuis le 29 janvier 2023.


M. HAENEL DANIEL - 7 RUE D'ANDLAU - 67000 - STRASBOURG - France


M. HAENEL DANIEL - 7 RUE D'ANDLAU - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Tissus ; couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.